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Déclaration d’échange de biens
Description
Objectif :
- Acquérir ou réviser les techniques de la DEB
Champ d’application DEB DES
- Définition
- Textes communautaires
- Textes nationaux
- Définition du redevable
- Personnes dispenses de déclaration
- Période de référence
- Cas particuliers
- Sanctions
Modalités de fournitures des informations
- Période
- Flux
- Données à fournir par les opérateurs au-delà et en dessous du seuil
Transmission des déclarations
- Délai
- Service douaniers destinataires
- DEB en ligne, papier
Dispositions particulières
- Vente à distance
- Biens d’occasion, Œuvres d’art
- Cas particuliers
Opérations triangulaires
- Principe
- Application
Travail à façon
- Opérations bilatérales pour prestation de service.
- Opérations triangulaires portant sur des prestations de services
Seuil par transaction
- Principe
- Application dans les déclarations d’échanges de biens
Retours et remplacement de marchandises
- Présentation
- Rectifications de DEB
Régularisations commerciales
- Définitions
- Modalités d’application
Annexes
- Formulaire Cerfa et sa notice
- Mouvements particuliers exclus de la DEB
- Listes des codes NGP obligatoires
- Codification de la nature de la transaction
- Territoire à statut particulier
- Codification des pays
- Exemple de DEB
- Tableau schématique des corrections à l’expédition, à l’introduction
- Modalités d’établissement des déclarations de corrections sur support papier
- Incoterms
Caractéristiques
Public visé | Toute personne désirant avoir des connaissances de base en déclaration d’échange de biens. |
Pré-requis | Aucun |
Durée en heures | 14h |
Certification, évaluation | Attestation de formation |
Méthodes pédagogiques | Formation animée en français, de 4 à 8 stagiaires maximum par formateur, individualisation de la formation, alternance explications (50%) / mises en application (50%), variable selon le niveau et le besoin, possibilité de travailler sur ses propres fichiers/projets, contrôle continu et certificat de stage |